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1 - Champ d'application
Les conditions gnrales de vente de SousLesEtoiles.org Shop s'appliquent de faon exclusive aux relations commerciales existant entre Association Sous les toiles 58, rue du quatre septembre 13200 Arles, France - et l'auteur de la commande (Vous). Il n'existera de contrat de vente entre Vous et SousLesEtoiles.org Shop qu' compter de l'acceptation de votre commande par SousLesEtoiles.org Shop. Cette acceptation sera rpute complte et sera rpute vous avoir t effectivement communique au moment de l'envoi par SousLesEtoiles.org Shop d'un e-mail confirmant que votre commande a t traite. Pour viter toute difficult relative la loi applicable au contrat, celui-ci sera rput avoir t conclu en France. Tout litige sera soumis la comptence des tribunaux franais. Votre contrat est rgi par les conditions de vente en vigueur au jour de la passation de votre commande.
2 - Disponibilit
Nos offres de produits sont proposes dans la limite des stocks disponibles. Si en dpit de notre vigilance les produits s'avrent indisponibles aprs votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans la mesure o l'adresse e-mail fournie est valide et vous appartient. SousLesEtoiles.org Shop vous proposera alors soit un nouveau dlai si le produit n'est que momentanment indisponible soit l'annulation et le remboursement de votre commande lorsque le produit est puis. Il vous appartiendra dans le cas de non disponibilit de nous informer au plus tard dans un dlai de 72 heures, de votre souhait de maintenir votre commande ou de l'annuler. Pass ce dlai votre commande sera considre comme ferme et dfinitive.
3 - Confirmation de la commande
Votre commande fera l'objet d'une confirmation de la part de SousLesEtoiles.org Shop dans la mesure o l'adresse e-mail fournie est valide et vous appartient. Dans tous les cas, SousLesEtoiles.org Shop vous conseille de stocker et/ou d'imprimer une copie du bon de commande jusqu' rception de la confirmation de la commande.
4 - Paiement, validation et scurisation
4.1 Moyens de paiement :
Votre paiement peut tre effectu l'aide de Paypal (www.paypal.com)
4.2 Validation :
En cliquant sur le bouton COMMANDER, aprs le processus d'achat, vous confirmez celle-ci et dclarez accepter l'intgralit des prsentes conditions gnrales de vente pleinement et sans rserve.
4.3 Paiement scuris :
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5 - Responsabilit
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6 - Droits d'auteur
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Négrita et Francis Lalanne